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Arrêté du 27 janvier 1992
portant nomination au Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
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Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 27 janvier 1992, M. Monnier (Alain), ingénieur général de l'aviation civile, est nommé membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes, en remplacement de M. Sajus (Pierre).
M. MONNIER ALAIN EST NOMME MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. SASUS PIERRE.
Arrêté du 27 janvier 1992