JORF n°30 du 5 février 1992

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" contrôleur="" général="" des="" armées="" guy="" rousseau="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contrôleur="" général="" des="" armées="" jean-françois="" lazerges="">&gt;.
II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I. - Gendarmerie, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" général="" jean-françois="" sardet="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" michel="" béadès="">&gt;.
2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe II:
Au lieu de &lt;<m. robert="" rideau="">&gt;, lire &lt;<m. jean="" vergne="">&gt;.
3. A l'article 10, sous-direction des bureaux du cabinet:
Au lieu de: &lt;<m. albert="" thibert,="" administrateur="" civil,="" chef="" de="" service="" chargé="" la="" sous-direction="" des="" bureaux="" du="" cabinet="">&gt;, lire: &lt;<m. rené="" hascoët,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" des="" bureaux="" du="" cabinet="">&gt;.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" gilbert="" bonn="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" gérard="" bonnevalle="">&gt;.
IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, au C. - Armée de l'air, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau, colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" jean="" de="" carpentier="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" jacques="" deroche="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le contrôleur général des armées Guy Rousseau>>, lire <<M. le contrôleur général des armées Jean-François Lazerges>>.

II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I. - Gendarmerie, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Jean-François Sardet>>, lire <<M. le général Michel Béadès>>.

2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe II:

Au lieu de <<M. Robert Rideau>>, lire <<M. Jean Vergne>>.

3. A l'article 10, sous-direction des bureaux du cabinet:

Au lieu de: <<M. Albert Thibert, administrateur civil, chef de service chargé de la sous-direction des bureaux du cabinet>>, lire: <<M. René Hascoët, administrateur civil, sous-directeur des bureaux du cabinet>>.

III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Gilbert Bonn>>, lire <<M. l'ingénieur général Gérard Bonnevalle>>.

IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, au C. - Armée de l'air, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau, colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le colonel Jean de Carpentier>>, lire <<M. le colonel Jacques Deroche>>.