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Arrêté du 27 février 2018

relatif au retrait de reconnaissance du syndicat des producteurs de porcs ALP'PORC SOLEIL en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur porcin

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Perte de reconnaissance d'un syndicat de producteurs de porcs

Résumé. Un syndicat de producteurs de porcs perd son statut officiel parce qu'il a cessé ses activités.

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Retrait de la reconnaissance d'un syndicat porcin

Résumé. Un syndicat de producteurs de porcs perd sa reconnaissance officielle car il a arrêté son activité.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 27 février 2018, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs accordée au syndicat des producteurs de porcs ALP'PORC SOLEIL, dont le siège social est situé à Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence), sous le numéro 04 72 1169, dans le secteur porcin est retirée à la suite de sa cessation d'activité dans le secteur porcin.

Arrêté du 27 février 2018