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Arrêté du 27 février 2012

portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

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Remplacement des membres du Comité de bassin Rhin-Meuse

Résumé. Un arrêté du 27 février 2012 remplace les membres du Comité de bassin Rhin-Meuse.

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Nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse

Résumé. Un arrêté du 27 février 2012 nomme de nouveaux membres au Comité de bassin Rhin-Meuse, remplaçant les précédents.

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 27 février 2012, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle

M. Olivier Tritz, en remplacement de M. Maurice Villaume.

Représentants des usagers
Industries

M. Roberto Nossek, en remplacement de M. Jean-Pierre Lucas.

Distributeurs d'eau

M. Daniel Karcher, en remplacement de M. Emmanuel Croc.

Associations de défense des consommateurs

M. Gérard Boitouzet, en remplacement de Mme Michèle Paties.

Arrêté du 27 février 2012