Art. 10. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0070 du 22/03/96 Page 4454 a 4456
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés du :
1er juin 1987 (art. 2 pour la variété Coka) ;
24 mai 1989 (art. 2 pour les variétés Aria et Artémis).