JORF n°67 du 20 mars 1990

Arrêté du 27 février 1990

Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, en date du 27 février 1990, l'arrêté du 31 mars 1989 portant nomination au conseil d'administration du Fonds d'intervention et d'organisation des marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines est modifié ainsi qu'il suit:

En qualité de représentants des organisations de marins

Membre titulaire: M. Barrey (Jean-Marc), en remplacement de M. Hanno (Guy). Membre suppléant: M. Jiquel (Christian), en remplacement de M. Barrey (Jean-Marc).
Membre titulaire: M. Coursol (François), en remplacement de M. Anger (Edouard).
Membre suppléant: M. Groisard (Bernard), en remplacement de M. Le Formal (Marie).

En qualité de représentant des organisations d'armateurs

Membre titulaire: M. Le Flanchec (Philippe), en remplacement de M.
Dhellemmes (André).

En qualité de représentants

de la pêche artisanale coopérative

Membre titulaire: M. Benoish (Maurice), renouvelé.
Membre suppléant: M. Jagot (Loïk), en remplacement de M. Lancelot (Hervé).

En qualité de représentants des organisations

de producteurs des pêches artisanales

Membre titulaire: M. Lea (Louis), en remplacement de M. Souron (Noël).

En qualité de représentants des organisations

de producteurs de pêche industrielle

Membres suppléants:
M. Quere (Noël), renouvelé suppléant de M. Leduc (André).
M. Heid (Pascal), suppléant de M. Mancell (Bernard).

L'ARRETE DU 31-03-1989 SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS DE MARINS;

REPRESENTANT DES ORGANISATIONS D'ARMATEURS;

REPRESENTANTS DE LA PECHE ARTISANALE COOPERATIVE;

REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS DES PECHES ARTISANALES;

REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS DE PECHE INDUSTRIELLE.