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Créé le 29 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Spécifications de recharge pour équipements radioélectriques

Résumé. Les appareils radioélectriques rechargeables doivent avoir un port USB Type-C et, pour des charges fortes, utiliser USB Power Delivery.

Spécifications relatives aux capacités de chargement.
I. - Dans la mesure où elles peuvent être rechargées au moyen d'une recharge filaire, les catégories ou classes d'équipements radioélectriques mentionnées au I de l'article R. 20-3-1 du code des postes et communications électroniques doivent :
a) Etre équipées du connecteur USB Type-C, tel qu'il est décrit dans la norme NF EN IEC 62680-1-3 : 2022 « Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 1-3 : Composants communs - Spécification des câbles et connecteurs USB Type-C® », qui doit rester accessible et opérationnel à tout moment ;
b) Pouvoir être chargées au moyen de câbles conformes à la norme NF EN IEC 62680-1-3 : 2022 « Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 1-3 : Composants communs - Spécification des câbles et connecteurs USB Type-C® ».
II. - Dans la mesure où elles peuvent être rechargées au moyen d'une recharge filaire à des tensions supérieures à 5 Volts, à des courants supérieurs à 3 Ampères ou à une puissance supérieure à 15 Watts, les catégories ou classes d'équipements radioélectriques mentionnées au I de l'article R. 20-3-1 du code des postes et communications électroniques doivent :
a) Intégrer la technologie d'alimentation électrique par port USB (« USB Power Delivery »), telle qu'elle est décrite dans la norme NF EN IEC 62680-1-2 : 2022 « Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 1-2 : Composants communs - Spécification de l'alimentation électrique par port USB » ;
b) Garantir que tout protocole de charge supplémentaire permet la pleine fonctionnalité de l'alimentation électrique par port USB visée à l'alinéa précédent, quel que soit le dispositif de charge utilisé.

Effets de cet article

cite

 I de l'article R. 20-3-1 du code des postes et communications électroniques

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 29 décembre 2023

Spécifications relatives aux capacités de chargement.
I. - Dans la mesure où elles peuvent être rechargées au moyen d'une recharge filaire, les catégories ou classes d'équipements radioélectriques mentionnées au I de l'article R. 20-3-1 du code des postes et communications électroniques doivent :
a) Etre équipées du connecteur USB Type-C, tel qu'il est décrit dans la norme NF EN IEC 62680-1-3 : 2022 « Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 1-3 : Composants communs - Spécification des câbles et connecteurs USB Type-C® », qui doit rester accessible et opérationnel à tout moment ;
b) Pouvoir être chargées au moyen de câbles conformes à la norme NF EN IEC 62680-1-3 : 2022 « Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 1-3 : Composants communs - Spécification des câbles et connecteurs USB Type-C® ».
II. - Dans la mesure où elles peuvent être rechargées au moyen d'une recharge filaire à des tensions supérieures à 5 Volts, à des courants supérieurs à 3 Ampères ou à une puissance supérieure à 15 Watts, les catégories ou classes d'équipements radioélectriques mentionnées au I de l'article R. 20-3-1 du code des postes et communications électroniques doivent :
a) Intégrer la technologie d'alimentation électrique par port USB (« USB Power Delivery »), telle qu'elle est décrite dans la norme NF EN IEC 62680-1-2 : 2022 « Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 1-2 : Composants communs - Spécification de l'alimentation électrique par port USB » ;
b) Garantir que tout protocole de charge supplémentaire permet la pleine fonctionnalité de l'alimentation électrique par port USB visée à l'alinéa précédent, quel que soit le dispositif de charge utilisé.