Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des ports pour l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Résumé Certains ports sont ajoutés ou retirés de la liste où les travailleurs de l'amiante peuvent partir plus tôt à la retraite.
La liste des ports susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante en faveur des ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention est modifiée conformément à l'annexe au présent arrêté.
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