Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 27 décembre 2010, la société Novarchive, 22-28, rue Henri-Barbusse, 92110 Clichy, est agréée pour le site suivant : bâtiment 1 du site de Rosny-sur-Seine, ZI des Marceaux, rue Gustave-Eiffel, 78170 Rosny-sur-Seine.
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter du 27 décembre 2010. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe sans délai le ministre chargé de la culture.