JORF n°8 du 10 janvier 1991
Arrêté du 27 décembre 1990
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
AGREMENT DES ECURIES DE CALIX,19 CHEMIN DU VAST,14120 MONDEVILLE:
CLASSE PREPARATOIRE AU BREVET D'ETAT D'EDUCATION SPORTIF,1ER DEGRE,OPTION EQUITATION.
ENTREE EN VIGUEUR: 01-09-1990.