Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2011 > > Art. 7 > >
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1 modifié
JORF n°0115 du 20 mai 2015
ARRÊTÉ du 27 avril 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 avril 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune