Les espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 des salins d'Hyères et des Pesquiers » figurent en annexe au présent arrêté.
La liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Var, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.
Arrêté du 27 août 2003
Article 2
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Article 2
Les espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 des salins d'Hyères et des Pesquiers » figurent en annexe au présent arrêté.
La liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Var, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance