Arrêté du 27 août 2003

Article 2

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Article 2

Les espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 des salins d'Hyères et des Pesquiers » figurent en annexe au présent arrêté.
La liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Var, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Les espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 des salins d'Hyères et des Pesquiers » figurent en annexe au présent arrêté.
La liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Var, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

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