JORF n°219 du 22 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 1998, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le conseil économique et social régional d'Auvergne :

Suppléant : M. Lhermet (Pierre), en remplacement de M. Ezquerra (Floréal).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 1998, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le conseil économique et social régional d'Auvergne :

Suppléant : M. Lhermet (Pierre), en remplacement de M. Ezquerra (Floréal).