Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 août 1997, M. Cart (Bernard),
directeur adjoint du travail de classe normale affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté (SRITEPSA), est promu au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à compter du 16 juin 1997.