Créé le 1 septembre 1990 · Abrogé le 6 septembre 2002
Les viandes de volaille mentionnées à l'article 1er doivent répondre, avant et après traitement, aux critères microbiologiques prévus par l'arrêté du 21 décembre 1979 modifié.
Arrêté du 27 août 1990
Les viandes de volaille mentionnées à l'
article 1er
doivent répondre, avant et après traitement, aux critères microbiologiques prévus par l'arrêté du 21 décembre 1979 modifié.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 1 septembre 1990 · Abrogé le 6 septembre 2002
Les viandes de volaille mentionnées à l'article 1er doivent répondre, avant et après traitement, aux critères microbiologiques prévus par l'arrêté du 21 décembre 1979 modifié.
cite
Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2002
En vigueur du samedi 1 septembre 1990 au jeudi 5 septembre 2002
Source : Légifrance