JORF n°0231 du 4 octobre 2016

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
La composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des catégories professionnelles est modifiée ainsi :
Les mots : « M. DUCHEMIN (Vincent) » sont remplacés par : « M. SARTHOU (Nicolas) ».
La composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales est modifiée ainsi :
Les mots : « M. de VERNEUIL (Bernard) » sont remplacés par : « M. WINDSOR (Sébastien) ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

La composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des catégories professionnelles est modifiée ainsi :

Les mots : « M. DUCHEMIN (Vincent) » sont remplacés par : « M. SARTHOU (Nicolas) ».

La composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales est modifiée ainsi :

Les mots : « M. de VERNEUIL (Bernard) » sont remplacés par : « M. WINDSOR (Sébastien) ».