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Arrêté du 26 septembre 1980
REGLES DE DETERMINATION DES DISTANCES D'ISOLEMENT RELATIVES AUX INSTALLATIONS PYROTECHNIQUES
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APPLICATION DES ARTICLES 1,3,14 ET 27 DU DECRET 79846 DU 28-09-1979.
CLASSIFICATION DES MATIERES OU OBJETS EXPLOSIBLES (DIVISIONS DE RISQUES,GROUPES DE COMPTABILITE,PROCEDURE DE CLASSEMENT).
RISQUES A PREVOIR (ZONES DE DANGERS,PROBABILITE D'ACCIDENT PYROTECHNIQUE, EVALUATION DES RISQUES PYROTECHNIQUES).
RISQUES MAXIMAUX ADMISSIBLES EN ZONE DANGEREUSE (INVENTAIRE DES INSTALLATIONS A PROTEGER,REGLES D'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET PLAN D'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS).
Arrêté du 26 septembre 1980