Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions spécifiques
Résumé. Cet article efface des règles spécifiques d'un ancien décret.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1741 du 2 décembre 2011Art. 1 → Version 1Décret n°2011-1741 du 2 décembre 2011Art. 3 → Version 1Décret n°2011-1741 du 2 décembre 2011Sct. AnnexesDécret n°2011-1741 du 2 décembre 2011Art. Annexe → Version 2Décret n°2011-1741 du 2 décembre 2011Art. Annexe II → Version 1
- Décret n°2011-1741 du 2 décembre 2011Art. 1, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe, Art. Annexe II