Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'un code pour les stents retrievers dans un arrêté
Résumé. Un nouvel arrêté ajoute un code pour les stents retrievers dans une annexe et précise sa publication et son entrée en vigueur.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.