Article 1
Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
- La rubrique « g) COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO, FIREHAWK » devient « g) COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY ».
- Dans cette rubrique g, dans la nomenclature de la « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », la phrase :
« La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif sirolimus FIREHAWK est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »,
est remplacée par la phrase suivante :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif sirolimus FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY sont assurés dans les conditions décrites ci-dessous : ». - Dans la rubrique g, dans la « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », après le code 3168415, sont ajoutés les produits suivants :
| CODE | NOMENCLATURE |
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
|3190219| Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 2,25.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 2,25 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR2208 ; FR2213 ; FR2216 ; FR2218 ; FR2221 ; FR2223 ; FR2226 ; FR2229.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. |
|3180020| Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 2,50.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 2,50 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR2508 ; FR2513 ; FR2516 ; FR2518 ; FR2521 ; FR2523 ; FR2526 ; FR2529 ; FR2531 ; FR2533.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. |
|3138549|Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 2,75.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 2,75 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR2708 ; FR2713 ; FR2716 ; FR2718 ; FR2721 ; FR2723 ; FR2726 ; FR2729 ; FR2731 ; FR2733 ; FR2735 ; FR2738.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.|
|3191472|Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 3,00.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 3,00 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR3008 ; FR3013 ; FR3016 ; FR3018 ; FR3021 ; FR3023 ; FR3026 ; FR3029 ; FR3031 ; FR3033 ; FR3035 ; FR3038.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.|
|3135338|Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 3,50.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 3,50 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR3508 ; FR3513 ; FR3516 ; FR3518 ; FR3521 ; FR3523 ; FR3526 ; FR3529 ; FR3531 ; FR3533 ; FR3535 ; FR3538.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.|
|3163582|Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 4,00.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 4,00 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR4008 ; FR4013 ; FR4016 ; FR4018 ; FR4021 ; FR4023 ; FR4026 ; FR4029 ; FR4031 ; FR4033 ; FR4035 ; FR4038.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.|
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