JORF n°49 du 27 février 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 octobre 1993, M. Le Meignen (Patrick), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est chargé d'assurer par intérim les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour à compter du 26 octobre 1993.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 octobre 1993, M. Le Meignen (Patrick), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est chargé d'assurer par intérim les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national du Mercantour à compter du 26 octobre 1993.