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Arrêté du 26 novembre 2020

modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié relatif au concours général des lycées

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles éducatives

Résumé. Un arrêté de 2020 met à jour des règles anciennes et charge un responsable de l'appliquer.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié relatif au concours général des lycées ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 novembre 2020,

Arrête :

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Modification d'un arrêté de 1986

Résumé. Un arrêté du 26 novembre 2020 modifie les règles d'un ancien arrêté de 1986.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 novembre 1986Art. Annexe
- Arrêté du 3 novembre 1986
Art. Annexe

En vigueur depuis le 18 décembre 2020

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 26 novembre 2020 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 novembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La chef du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur depuis le vendredi 18 décembre 2020

Arrêté du 26 novembre 2020
Article 1
Article 2