JORF n°0285 du 7 décembre 2012

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 26 novembre 2012, en application des articles R. 621-9 et R. 621-20 du code rural et de la pêche maritime, M. Luc DESBUQUOIS et M. Frédéric MONNIER sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol, en remplacement de respectivement M. Michel BLOC'H et de M. Jean-Bernard SOLLIEC.
Les mandats de M. Luc DESBUQUOIS et de M. Frédéric MONNIER prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 26 novembre 2012, en application des articles R. 621-9 et R. 621-20 du code rural et de la pêche maritime, M. Luc DESBUQUOIS et M. Frédéric MONNIER sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol, en remplacement de respectivement M. Michel BLOC'H et de M. Jean-Bernard SOLLIEC.

Les mandats de M. Luc DESBUQUOIS et de M. Frédéric MONNIER prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol.