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Arrêté du 26 novembre 2003

portant nomination (régisseurs de recettes)

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Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 26 novembre 2003, M. Poinsignon (Xavier), contrôleur des transports terrestres, est nommé régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de la Lorraine, en remplacement de M. Merlot (Alain), à compter du 1er décembre 2003.

Arrêté du 26 novembre 2003