JORF n°285 du 7 décembre 1996

Arrêté du 26 novembre 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 26 novembre 1996, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, pour la durée du mandat restant à courir :
En raison de sa compétence scientifique et technique : M. Vialle (Paul),
directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, en remplacement de M. Chevassus-au-Louis (Bernard) ;
En qualité de représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts : M. Duval (Jean-Luc), désigné par le Centre national des jeunes agriculteurs, en remplacement de M. Moinard (Philippe).

SONT NOMMES MEMBRES,POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE LEUR PREDECESSEUR:

EN RAISON DE SA COMPETENCE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE: M. VIALLE PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. CHEVASSUS-AU-LOUIS BERNARD;

EN QUALITE DE REPRESENTANT DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ET SYNDICALES DES DOMAINES DE COMPETENCE DU CEMAGREF: M. DUVAL JEAN-LUC,EN REMPLACEMENT DE M. MOINARD PHILIPPE.