JORF n°287 du 11 décembre 1990

Arrêté du 26 novembre 1990

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 26 novembre 1990, sont nommés membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers:

M. Poirier (Jean-Pierre), ingénieur général des mines, président.

M. Barthelemy (François), ingénieur général des mines, vice-président.

M. Tixeront (Dominique), ingénieur principal de l'armement, directeur régional de l'industrie et de la recherche de la région Haute-Normandie.

Représentants de l'industrie pétrolière

M. Philippon (André), union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole.
M. Briat (Claude), fédération française des pétroliers indépendants.
M. Coste (Yves), comité professionnel du butane et du propane.
M. Lautier (Jacques), bureau de normalisation du pétrole.
M. Guillerat (Bertrand), comité professionnel du pétrole.
M. Rosemberg (Eric), Compagnie de raffinage et de distribution Total France. M. Taillardat (Jean), Esso société anonyme française.
M. Costes (Jean), fédération nationale des syndicats de négociants en combustibles et carburants de France.

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Représentants des constructeurs et installateurs

M. Behaghel (Marc), chambre syndicale des constructeurs automobiles.
M. Hublin (Martial), Régie nationale des usines Renault.
M. Bertrand (Bernard), Peugeot S.A.
M. Marduel (Jean-Loup), union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle.
M. Bastenhoff (Dirk), syndicat des constructeurs de moteurs à combustion interne.
M. Garnier (Francis), Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation.
M. Bourbon (Raymond), centre technique des industries aérauliques et thermiques.
M. Grandier-Vazeille (Patrick), centre technique des industries de la fonderie.

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des représentants des utilisateurs et consommateurs

Résumé Liste des personnes désignées comme représentants des utilisateurs et consommateurs pour l'arrêté du 26 novembre 1990.
Mots-clés : Administration Regulation Consommateurs Représentants Industrie Énergie

Représentants des utilisateurs et consommateurs

M. Michelot (Roger), Association française des automobile-clubs.
M. Semik (Antoine), syndicat national des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation.
Mme Ollivier (Jacqueline), Electricité de France.
M. Mozer (Claude), centre national d'études techniques des habitations à loyer modéré.
M. Florin (Jean-Clément), groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques.
M. Grenier (Jean-Pierre), syndicat national des fabricants de ciments et de chaux.
M. Werquin (Alain), union des industries utilisatrices d'énergie.
M. Chretien (Gabriel), Union nationale des associations familiales.

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Arrêté du 26 novembre 1990 : désignation et remplacement des membres du comité

Résumé Un arrêté fixe les représentants d'organismes divers au comité, retire ceux qui cessent d'exercer leur fonction et prévoit le remplacement dans les trois mois, avec les remplaçants restant en fonction jusqu'à la fin de la période initiale.
Mots-clés : Arrêté Comité Désignation Remplacement Gouvernance Organisation

Représentants d'organismes divers

Mme Bonhomme (Marie-Hélène), Institut national de la consommation.
M. Guibet (Jean-Claude), Institut français du pétrole.
M. Fache (Jean), société des ingénieurs de l'automobile.
Mme Delahousse (Marie-Louise), Association française de normalisation.
M. Bertolo (Louis), centre scientifique et technique du bâtiment.
M. Chainet (Yves), Institut français de l'énergie.
M. Leygonie (Robert), centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique.
Cessent de plein droit de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.
Il est pourvu dans les trois mois au remplacement des membres du comité qui auraient cessé d'en faire partie avant la date d'expiration normale de leurs fonctions. Les membres désignés pour les remplacer restent en fonctions jusqu'à cette dernière date.

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PRESIDENT: M. POIRIER JEAN-PIERRE.

VICE-PRESIDENT: M. BARTHELEMY (FRANCOIS).

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DE REPRESENTANTS DE L'INDUSTRIE PETROLIERE,DES CONSTRUCTEURS ET INSTALLATEURS,DES UTILISATEURS ET CONSOMMATEURS,D'ORGANISMES DIVERS.

IL EST POURVU DANS LES 3 MOIS AU REMPLACEMENT DES MEMBRES QUI AURAIENT CESSE D'EN FAIRE PARTIE AVANT LA DATE D'EXPIRATION NORMALE DE LEURS FONCTIONS.LES MEMBRES DESIGNES POUR LES REMPLACER RESTENT EN FONCTIONS JUSQU'A CETTE DERNIERE DATE.