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Arrêté du 26 novembre 1990

JORF n°287 du 11 décembre 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 26 novembre 1990 : désignation et remplacement des membres du comité

Résumé Un arrêté fixe les représentants d'organismes divers au comité, retire ceux qui cessent d'exercer leur fonction et prévoit le remplacement dans les trois mois, avec les remplaçants restant en fonction jusqu'à la fin de la période initiale.
Mots-clés : Arrêté Comité Désignation Remplacement Gouvernance Organisation

Représentants d'organismes divers

Mme Bonhomme (Marie-Hélène), Institut national de la consommation.
M. Guibet (Jean-Claude), Institut français du pétrole.
M. Fache (Jean), société des ingénieurs de l'automobile.
Mme Delahousse (Marie-Louise), Association française de normalisation.
M. Bertolo (Louis), centre scientifique et technique du bâtiment.
M. Chainet (Yves), Institut français de l'énergie.
M. Leygonie (Robert), centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique.
Cessent de plein droit de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.
Il est pourvu dans les trois mois au remplacement des membres du comité qui auraient cessé d'en faire partie avant la date d'expiration normale de leurs fonctions. Les membres désignés pour les remplacer restent en fonctions jusqu'à cette dernière date.

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Version 1

Représentants d'organismes divers

Mme Bonhomme (Marie-Hélène), Institut national de la consommation.

M. Guibet (Jean-Claude), Institut français du pétrole.

M. Fache (Jean), société des ingénieurs de l'automobile.

Mme Delahousse (Marie-Louise), Association française de normalisation.

M. Bertolo (Louis), centre scientifique et technique du bâtiment.

M. Chainet (Yves), Institut français de l'énergie.

M. Leygonie (Robert), centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique.

Cessent de plein droit de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.

Il est pourvu dans les trois mois au remplacement des membres du comité qui auraient cessé d'en faire partie avant la date d'expiration normale de leurs fonctions. Les membres désignés pour les remplacer restent en fonctions jusqu'à cette dernière date.