Arrêté du 26 novembre 1982

Article 8

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Article 8

Etude de la durée de conservation - L'étude de la durée de conservation d'un produit cosmétique ou d'un produit d'hygiène corporelle, prévue à l'article 2 (13°) du décret du 28 décembre 1977 peut être effectuée par essai de vieillissement en temps réel ou par essai de vieillissement accéléré.

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En vigueur depuis le 6 janvier 1983

Etude de la durée de conservation - L'étude de la durée de conservation d'un produit cosmétique ou d'un produit d'hygiène corporelle, prévue à l'article 2 (13°) du décret du 28 décembre 1977 peut être effectuée par essai de vieillissement en temps réel ou par essai de vieillissement accéléré.

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cite  Décret 82-1558 1982-11-26 art. 2

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