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Arrêté du 26 mars 1990

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JORF n°83 du 7 avril 1990

Art. 1er. - Au premier alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 25 avril 1988 modifié susvisé, la liste des lignes régulières pour lesquelles la société est agréée est complétée comme suit:
&lt;<lignes 31="" permanentes:="" <<bordeaux-rome="" (jusqu'au="" décembre="" 1993);="" <<bordeaux-manchester="" <<lyon-manchester="" <<nice-bologne="" <<nice-rotterdam="" <<nice-naples="" <<pau-londres="" <<pau-madrid="" <<pau-saragosse="" <<montpellier-genève="" 1993).="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - Au premier alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 25 avril 1988 modifié susvisé, la liste des lignes régulières pour lesquelles la société est agréée est complétée comme suit:

<<Lignes permanentes:

<<Bordeaux-Rome (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Bordeaux-Manchester (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Lyon-Manchester (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Nice-Bologne (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Nice-Rotterdam (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Nice-Naples (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Pau-Londres (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Pau-Madrid (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Pau-Saragosse (jusqu'au 31 décembre 1993);

<<Montpellier-Genève (jusqu'au 31 décembre 1993).>>