Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 26 mai 2026

portant nomination des membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une commission pour les règlements sur les équipements sportifs

Résumé. Un arrêté du 26 mai 2026 crée une commission pour étudier les règles sur les équipements sportifs.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres de la commission des équipements sportifs

Résumé. Un arrêté du 26 mai 2026 nomme les membres d'une commission pour examiner les règlements sur les équipements sportifs.

Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative en date du 26 mai 2026, sont nommés membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs :
Mme Marie LEHOUCK, titulaire, et Mme Hélène GAYON, suppléante, en tant que représentantes désignées sur proposition du ministère chargé de l'écologie ;
M. Arnaud MACHIN, titulaire, et Mme Pauline LEVIER, suppléante, en tant que représentants désignés sur proposition du ministère chargé des collectivités territoriales ;
Mme Noëlle CHENOT, titulaire, et M. Jérôme BEGASSE, suppléant, en tant que représentants désignés par l'Association des maires de France ;
M. David LAZARUS, titulaire, et M. Bertrand RINGOT, suppléant, en tant que représentants désignés par l'Association des maires de France ;
M. Vincent SAULNIER, titulaire, et M. Olivier LEFORT, suppléant, en tant que représentants désignés par l'Association nationale des élus en charge du sport ;
M. Edmond JORDA, titulaire, en tant que représentant désigné par le Conseil national d'évaluation des normes ;
M. Bernard PONCEBLANC, titulaire, en tant que représentant désigné par le Comité national olympique et sportif français ;
M. Paul-André TRAMIER, titulaire, en tant que représentant désigné par le Comité national olympique et sportif français ;
M. Dominique FROISSART, titulaire, en tant que représentant désigné par le Comité national olympique et sportif français ;
M. Thomas ROUSSEAU, titulaire, en tant que représentant désigné par le Comité national olympique et sportif français.

Arrêté du 26 mai 2026