Abrogé depuis le 2026-01-01
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP).
Ecole nationale des sports de montagne (ENSM).
Ecole nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN).
Centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS).
Centre national pour le développement du sport (CNDS).
Musée national du sport (MNS).
1 version
En vigueur à partir du jeudi 6 juillet 2017
Abrogé le jeudi 1 janvier 2026
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP).
Ecole nationale des sports de montagne (ENSM).
Ecole nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN).
Centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS).
Centre national pour le développement du sport (CNDS).
Musée national du sport (MNS).