JORF n°0155 du 7 juillet 2015

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 26 juin 2015, est nommé membre du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux

Vosges :
Lire : « M. Simon LECLERC », au lieu de : « M. Simon LECLERCQ ».


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 26 juin 2015, est nommé membre du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils départementaux

Vosges :

Lire : « M. Simon LECLERC », au lieu de : « M. Simon LECLERCQ ».