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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne
Résumé. Un arrêté nomme M. Lionel Quillet comme représentant des conseils départementaux pour le Comité de bassin Loire-Bretagne, remplaçant M. Patrick Blanchard.
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 26 juin 2015, est nommé membre du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime : M. Lionel QUILLET, en remplacement de M. Patrick BLANCHARD.
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