JORF n°0157 du 7 juillet 2012

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 26 juin 2012, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics
de coopération intercommunales ruraux

Mme Sylvie Marcilly, en remplacement de M. Jean-Marc Dubis.

Représentants des usagers
Industries

M. Alain Brugalières, en remplacement de M. Marcel Menier.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 26 juin 2012, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Communes ou établissements publics

de coopération intercommunales ruraux

Mme Sylvie Marcilly, en remplacement de M. Jean-Marc Dubis.

Représentants des usagers

Industries

M. Alain Brugalières, en remplacement de M. Marcel Menier.