Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité pour les équipements mobiles
Résumé. Un arrêté modifie les règles d'entretien et de vérification des escaliers mécaniques, trottoirs roulants et ascenseurs.
Dans ce même règlement, les dispositions des articles MS 38 et MS 39 sont remplacées par les dispositions suivantes :