Arrêté du 26 juin 2001

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Art. 1er. - Le service technique de la navigation aérienne est dirigé par un chef de service assisté de deux adjoints, l'un chargé des affaires techniques et l'autre des affaires générales et administratives. Il comprend un département administratif, sept départements techniques, une mission de direction des programmes et un bureau des affaires générales et de la logistique.

Les départements sont organisés en divisions décrites par le présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Le service technique de la navigation aérienne est dirigé par un chef de service assisté de deux adjoints, l'un chargé des affaires techniques et l'autre des affaires générales et administratives. Il comprend un département administratif, sept départements techniques, une mission de direction des programmes et un bureau des affaires générales et de la logistique.

Les départements sont organisés en divisions décrites par le présent arrêté.

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