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Arrêté du 26 juin 1992

portant cessation de fonctions (inspection des installations nucléaires de base)

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Par arrêté du ministre de l'environnement et du ministre de l'industrie et du commerce extérieur en date du 26 juin 1992, il est mis fin aux fonctions en tant qu'inspecteurs des installations nucléaires de base de:

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Arrêté du 26 juin 1992 listant les personnes concernées

Résumé. Un arrêté du 26 juin 1992 qui mentionne les noms de plusieurs personnes.
M. Cadolle (Gérard).
Mme Dupuis (Marie-Claude).
M. Durel (Jean-Yves).
M. Hurtado (Francis).
M. Jamet (Christian).
Mme Prat (Christine).
M. Prat (François).
M. Schaal (Robert).
M. Vierne (Roland).

1 version

IL EST MIS AUX FONCTIONS EN TANT QU'INSPECTEURS DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE DE:

M. CADOLLE GERARD,MME. DUPUIS MARIE-CLAUDE,M. DURAL JEAN-YVES,M. HURTADO FRANCIS,M. JAMET CHRISTIAN,MME. PRAT CHRISTINE,M. PRAT FRANCOIS,M. SCHAAL ROBERT,M. VIERNE ROLAND.

Arrêté du 26 juin 1992