Arrêté du 26 juin 1987

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 12 juin 1979 fixant la liste des espèces de gibier est abrogé.

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En vigueur depuis le 20 septembre 1987

L'arrêté du 12 juin 1979 fixant la liste des espèces de gibier est abrogé.

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cite  Arrêté 1979-06-12

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