Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les systèmes d'implants
Résumé Deux nouveaux codes sont ajoutés pour les implants cochléaires et du tronc cérébral.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 suvsisé, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |---------------------------------|----------------|---------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 12|3478950, 3445286|Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral|
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