Arrêté du 26 juillet 1995

Article 1

Abrogé10 février 2006

Créé le 3 octobre 1995

Le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques dirige et coordonne les activités des différentes unités techniques pédagogiques et administratives de l'école.
Il est membre de droit du conseil de perfectionnement et des commissions d'enseignement dont le rôle et les modalités de fonctionnement sont définis par les titres II et III du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 10 février 2006

En vigueur du mardi 3 octobre 1995 au jeudi 9 février 2006