JORF n°180 du 3 août 1991
Arrêté du 26 juillet 1991
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de la défense en date du 26 juillet 1991, M. Bel (Emmanuel), attaché d'administration centrale stagiaire, est titularisé, à compter du 23 janvier 1991, en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe.