JORF n°107 du 8 mai 1990

Fruits et légumes

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les pommes de terre, carottes, asperges et oignons, par l'arrêté du 30 avril 1982 modifié, à la Coopérative agricole des producteurs d'asperges de Montcalm (C.O.P.A.M.), à Aigues-Mortes (Gard), est étendue.
La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les noix et cerneaux, par l'arrêté du 4 juillet 1985 modifié, au syndicat Groupement de producteurs de noix, Internoix, à Souillac (Lot), est étendue.


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Version 1

Fruits et légumes

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les pommes de terre, carottes, asperges et oignons, par l'arrêté du 30 avril 1982 modifié, à la Coopérative agricole des producteurs d'asperges de Montcalm (C.O.P.A.M.), à Aigues-Mortes (Gard), est étendue.

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les noix et cerneaux, par l'arrêté du 4 juillet 1985 modifié, au syndicat Groupement de producteurs de noix, Internoix, à Souillac (Lot), est étendue.