JORF n°107 du 8 mai 1990

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 17 octobre 1985 modifié, pour les melons, tomates, concombres et cornichons, champignons de couche, champignons autres que les champignons de couche, au syndicat Groupement des maraîchers des Portes de Provence (G.M.P.P.), à Pierrelatte (Drôme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 29 janvier 1980, pour les pommes de terre primeur et les légumes frais, à la coopérative Groupement maraîcher de la Baie (G.M.B.), à Ploujean-Morlaix (Finistère), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 octobre 1972 modifié, pour les fruits et légumes, à la Société d'intérêt collectif agricole méditerranéenne (S.I.C.A.M.), à Nîmes (Gard),
est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 30 juin 1989, pour les légumes frais et les légumes destinés à la transformation, à la Société d'intérêt collectif agricole Primco-Sica (Primco), à Anneville-sur-Saire (Manche), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 modifié, pour les pommes de terre, à la Sica des producteurs de pommes de terre de la région de Montdidier (Sica Parmentier), à Montdidier (Somme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1973 modifié, pour les fruits et légumes, à la Sicama Bourbon, à Saint-Pierre (Réunion), est retirée.


Historique des versions

Version 1

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 17 octobre 1985 modifié, pour les melons, tomates, concombres et cornichons, champignons de couche, champignons autres que les champignons de couche, au syndicat Groupement des maraîchers des Portes de Provence (G.M.P.P.), à Pierrelatte (Drôme), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 29 janvier 1980, pour les pommes de terre primeur et les légumes frais, à la coopérative Groupement maraîcher de la Baie (G.M.B.), à Ploujean-Morlaix (Finistère), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 octobre 1972 modifié, pour les fruits et légumes, à la Société d'intérêt collectif agricole méditerranéenne (S.I.C.A.M.), à Nîmes (Gard),

est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 30 juin 1989, pour les légumes frais et les légumes destinés à la transformation, à la Société d'intérêt collectif agricole Primco-Sica (Primco), à Anneville-sur-Saire (Manche), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 modifié, pour les pommes de terre, à la Sica des producteurs de pommes de terre de la région de Montdidier (Sica Parmentier), à Montdidier (Somme), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1973 modifié, pour les fruits et légumes, à la Sicama Bourbon, à Saint-Pierre (Réunion), est retirée.