Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean-Claude Dussaucy. » est abrogé ;
2° Au B (Etat-major de la marine), tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le contre-amiral Xavier Rolin, sous-chef d'état-major plans. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy. » ;
b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy. » est abrogé.