JORF n°68 du 21 mars 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 février 1998, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes :

Titulaire : M. Pujol (Patrick), en remplacement de M. Juppé (Alain).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 février 1998, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes :

Titulaire : M. Pujol (Patrick), en remplacement de M. Juppé (Alain).