JORF n°55 du 6 mars 1997

Arrêté du 26 février 1997

Par arrêté du ministre de la culture en date du 26 février 1997 :
Sont nommés pour une durée de deux ans, à compter du 6 mars 1997, membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure :
Présidente :
Mme Menegoz (Margaret).

A titre de représentants des producteurs de films de long métrage

Titulaires Mme de Broca (Michèle).
M. Brillion (Frédéric).
M. Bursztejn (Sylvain).
M. Claudon (Paul).

M. Rozanes (Alain).
M. Sorlat (Grégoire).
Suppléants M. Bernard (Maurice).
M. Bidou (Jacques).
M. Cleitman (René).
M. de Clermont-Tonnerre (Antoine).
M. Gélin (Xavier).
M. Rey (Jean-Michel).

A titre de personnalités qualifiées

au titre de leur activité de réalisation et de production de films

Titulaire M. Dembo (Richard).
Suppléante Mme Silvera (Charlotte).

A titre de représentants des distributeurs de films

Titulaire Mme Cayla (Véronique).
Suppléant M. Saint-Jean (Michel).

A titre de représentants des industries techniques

Titulaire M. Mercier (Jean-François).
Suppléante Mme Barry (Chantal).

A titre de représentants des auteurs

Titulaire Mme Corneille (Linda).
Suppléant M. Van Effenterre (Bertrand).

A titre de représentants des réalisateurs

Titulaire M. Auer (Gabriel).
Suppléant M. Dekiss (Jean-Paul).

A titre de représentants des directeurs de la photographie

Titulaire M. Pozderec (Stéphane).
Suppléant M. Tournier (Jean).

A titre de représentants des directeurs de production

Titulaire M. Desmoulin (Philippe).
Suppléante Mme Fraisse (Charlotte).

A titre de représentants des acteurs

Titulaires Mme Almeras (Catherine).
M. Lavalette (Bernard).
Suppléants M. Poirier (Henri).
M. Sarky (Daniel).

A titre de représentants des salariés de la production de films

Titulaires M. Gillette (Pierre).
M. Voirin (Jean).
Suppléants Mme Perez (Anita).
M. Caziot (Jean-Jacques).
Dans l'arrêté du 31 décembre 1959 modifié relatif à la délivrance de l'agrément pour les films de long métrage, au deuxième alinéa de l'article 2, après le terme << comprenant >> sont ajoutés les termes << un président et dix-sept membres >>.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS,POUR UNE DUREE DE 2 ANS,A COMPTER DU 06-03-1997.

PRESIDENT: MME. MENEGOZ MARGARET.

MODIFICATION DE L'ART. 2 (AL. 2) DE L'ARRETE DU 31-12-1959: APRES LE TERME "COMPRENANT" SONT AJOUTES LES TERMES "1 PRESIDENT ET 17 MEMBRES".