Arrêté du 26 décembre 2008

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vieux chênes des Imbards figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Protection d'un site naturel dans le Lot) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Lot, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le 23 janvier 2009 · Dernière version le 1 mars 2009

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Protection du site Natura 2000 vieux chênes des Imbards

Résumé. Un site naturel appelé "vieux chênes des Imbards" est protégé, et les détails sur les habitats et espèces à protéger sont disponibles dans plusieurs lieux publics.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vieux chênes des Imbards figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Protection d'un site naturel dans le Lot) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Lot, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le dimanche 1 mars 2009

Source : Légifrance