En vigueur depuis le 21 janvier 2009 · Dernière version le 1 mars 2009
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 prairies alluviales de l'Oise de La Fère à Sempigny figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ('Prairies alluviales de l'Oise': un nouveau site Natura 2000) ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Aisne, de l'Oise, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.