Article 1
Il est mis fin, à compter du 1er janvier 2004, à l'homologation des titres suivants :
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JORF n°25 du 30 janvier 2004
Arrêté du 26 décembre 2003
Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au Répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu le décret n° 2002-617 du 26 avril 2002 relatif à la Commission nationale de la certification professionnelle ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique,
Arrête :
Article 2
Il est mis fin, à compter du 15 janvier 2004, à l'homologation du titre suivant :
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Article 3
Il est mis fin, à compter du 15 janvier 2004, à l'homologation du titre suivant :
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Article 4
Il est mis fin, à compter du 31 mars 2004, à l'homologation du titre suivant :
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Article 5
Il est mis fin, à compter du 31 mars 2004, à l'homologation du titre suivant :
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Article 6
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 26 décembre 2003.
François Fillon