JORF n°9 du 11 janvier 1990

Arrêté du 26 décembre 1989

Le ministre de la défense,

Vu le décret no 75-1206 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre, notamment son article 10; Vu l'arrêté du 28 juin 1984 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr,

Arrête:

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Art. 1er. - A l'article 5 de l'arrêté du 28 juin 1984 susvisé, le repère 1-1 du paragraphe 1 (concours Sciences) est modifié ainsi qu'il suit:
<<1-1. Des épreuves communes:
<<- une première composition de français (durée: quatre heures; coefficient 4);
<<- une deuxième composition de français (durée: trois heures trente;
coefficient 4);
<<- une épreuve de langue vivante étrangère (durée: trois heures;
coefficient 6).>>

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Applicabilité de l'arrêté aux concours futurs

Résumé L'arrêté s'applique aux concours organisés à partir de 1990.
Mots-clés : Arrêté Concours Applicabilité Droit administratif

Art. 2. - Le présent arrêté est applicable aux concours qui seront organisés en 1990 et ultérieurement.

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Art. 3. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFIE L'ART. 5 (REPERE 1-1 DU PARAGRAPHE 1: CONCOURS SCIENCES) DE L'ARRETE SUSVISE.

APPLICABLE AUX CONCOURS QUI SERONT ORGANISES EN 1990 ET ULTERIEUREMENT.

Fait à Paris, le 26 décembre 1989.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la fonction militaire

et des relations sociales,

J.-P. CHAMPEY